Documents

Procès-verbal conseil municipal du 27 mars 2026 - Annexe représentants

10/04/2026

Cette annexe au procès-verbal du conseil municipal du 27 mars 2026 présente la désignation des représentants de la commune auprès des organismes et institutions extérieurs. Elle précise les nominations effectuées par le conseil municipal afin d’assurer la représentation et la défense des intérêts de la collectivité.

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Procès-verbal conseil municipal du 27 mars 2026 - Annexe commissions municipales

10/04/2026

Ce document annexe au procès-verbal du conseil municipal du 27 mars 2026 présente la composition et l’organisation des commissions municipales. Il détaille la répartition des élus au sein de ces instances chargées d’étudier les dossiers et de préparer les décisions du conseil.

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Procès-verbal de la séance du conseil municipal du 27 mars 2026

10/04/2026

Ce procès-verbal retrace les délibérations et décisions prises lors de la séance du conseil municipal du 27 mars 2026. Il présente les sujets abordés, les échanges entre les élus ainsi que les résolutions adoptées dans l’intérêt de la collectivité.

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Cerfa 13410*13 - Demande de certificat d'urbanisme

07/04/2026

Permet de connaître le droit de l'urbanisme applicable à un terrain donné et de savoir si l'opération projetée est réalisable

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Calendrier collecte des déchets 2026

04/04/2026

Afin de faciliter le quotidien des habitants, nous mettons à disposition un calendrier des passages de collecte des déchets au format compatible iPhone, Android et Google Agenda.

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Procès-verbal de la réunion de Conseil Municipal du 21 mars 2026

28/03/2026

Procès-verbal de la réunion de Conseil Municipal du 21 mars 2026 et ses annexes.

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Guide relatif à la désignation des référents déontologues

23/03/2026

La DGCL a produit un guide relatif à la désignation des référents déontologues qui explicitent les dispositions réglementaires précitées.

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Déclaration des conseillers municipaux de la liste minoritaire

22/03/2026

Déclaration des conseillers municipaux de la liste minoritaire (CM du 21/03/26)

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